1 septembre 2007

Depuis sa cr¨¦ation en 1945, l'Organisation des Nations Unies a men¨¦ un combat sans rel?che contre le racisme et la discrimination raciale, prenant comme cadre le pr¨¦ambule de la Charte sur la question des droits de l'homme : ? Nous les peuples des Nations Unies, r¨¦solus [.] ¨¤ proclamer ¨¤ nouveau notre foi dans les droits fondamentaux de l'homme, dans la dignit¨¦ et la valeur de la personne humaine, dans l'¨¦galit¨¦ de droits des hommes et des femmes, ainsi que des nations, grandes et petites, et [.] ¨¤ pratiquer la tol¨¦rance, ¨¤ vivre en paix l'un avec l'autre dans un esprit de bon voisinage. ?
La Charte venait ¨¤ peine d'¨ºtre adopt¨¦e quand les Nations Unies ont ¨¦t¨¦ appel¨¦es ¨¤ honorer cette intention d¨¦clar¨¦e et ¨¤ traiter la question du racisme, l'une des premi¨¨res questions relatives aux droits de l'homme dont ait ¨¦t¨¦ charg¨¦e une organisation internationale.
Le 22 juin 1946, pr¨¨s d'un an apr¨¨s la signature de la Charte et neuf mois apr¨¨s sa mise en vigueur, l'Inde a attir¨¦ l'attention de l'Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale sur le traitement des populations d'origine indienne en Afrique du Sud et a demand¨¦ que cette question soit inscrite ¨¤ l'ordre du jour de la premi¨¨re session de l'Assembl¨¦e. L'Afrique du Sud a vivement protest¨¦, affirmant qu'en vertu de l'article 2 de la Charte de l'ONU, cette affaire relevait de la comp¨¦tence nationale, mais l'Assembl¨¦e a rejet¨¦ sa requ¨ºte.
Le 7 d¨¦cembre 1946, le d¨¦bat a eu lieu pour examiner cette question. Dans la r¨¦solution 44 (I), la premi¨¨re concernant cette question, l'Assembl¨¦e a affirm¨¦ que le traitement des Indiens en Afrique du Sud devait ¨ºtre en conformit¨¦ avec la Charte de l'ONU. En 1947, aucune r¨¦solution n'a pu ¨ºtre adopt¨¦e, faute d'avoir obtenu la majorit¨¦ des deux tiers, for?ant l'Inde ¨¤ renouveler sa requ¨ºte devant l'Assembl¨¦e en 1948. De 1948 et jusqu'au 23 juin 1994, date ¨¤ laquelle ce point a ¨¦t¨¦ retir¨¦ de l'ordre du jour, l'Assembl¨¦e a examin¨¦ cette question chaque ann¨¦e, l'¨¦tendant le 17 octobre 1952 ¨¤ la question globale de l'apartheid en Afrique du Sud. En d¨¦cembre 1948, elle a ¨¦toff¨¦ la d¨¦claration sur les droits de l'homme dans le pr¨¦ambule de la Charte en adoptant la D¨¦claration universelle des droits de l'homme, un ensemble de normes internationales par lesquelles les pays reconnaissent que ? tous les ¨ºtres humains naissent libres et ¨¦gaux en dignit¨¦ et en droits ?. La D¨¦claration, ainsi que la Convention pour la pr¨¦vention et la r¨¦pression du crime de g¨¦nocide adopt¨¦e ¨¦galement en d¨¦cembre 1948, ont fait prendre conscience ¨¤ la communaut¨¦ internationale de la n¨¦cessit¨¦ de promouvoir le respect de ces droits et de ces libert¨¦s. En mars 1948, le Conseil ¨¦conomique et social de l'ONU a demand¨¦ ¨¤ l'Organisation des Nations Unies pour l'¨¦ducation, la science et la culture (UNESCO) de r¨¦unir et de diffuser les donn¨¦es concernant les questions raciales dans le monde entier et de pr¨¦parer une campagne de sensibilisation fond¨¦e sur les informations recueillies.
M¨ºme si la situation en Afrique du Sud a jou¨¦ un r?le de catalyseur en amenant l'Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale ¨¤ aborder la question du racisme et a domin¨¦ ce d¨¦bat pendant des d¨¦cennies, ce n'¨¦tait pas la seule question raciale port¨¦e ¨¤ l'attention de l'Organisation mondiale. En 1948, lors de sa troisi¨¨me session, l'Union sovi¨¦tique a demand¨¦ que la situation des populations aborig¨¨nes, en particulier en Am¨¦rique du Nord et du Sud, soit examin¨¦e dans le cadre g¨¦n¨¦ral de la lutte contre la discrimination raciale et la protection des minorit¨¦s nationales. Dans la r¨¦solution 275 (III) de d¨¦cembre 1948, l'Assembl¨¦e a recommand¨¦, ¨¤ la demande des pays concern¨¦s, l'¨¦tude des probl¨¨mes sociaux concernant ces populations et les groupes sociaux sous-¨¦volu¨¦s du continent am¨¦ricain.
En 1952, l'Assembl¨¦e a ¨¦largi la question en incluant les plaintes de plusieurs ?tats Membres, organisations et particuliers d¨¦non?ant la discrimination raciale dans les territoires non autonomes. S'appuyant sur les rapports annuels du Comit¨¦ de l'information de l'ONU, l'Assembl¨¦e a aussi examin¨¦ cette question chaque ann¨¦e. Le 2 d¨¦cembre 1950, en vertu de la r¨¦solution 395 (V), elle a d¨¦clar¨¦ que ? toute politique de 's¨¦gr¨¦gation raciale' (apartheid) repose forc¨¦ment sur les principes de discrimination raciale ? et a institu¨¦ une Commission de trois membres charg¨¦e d'examiner la situation raciale dans l'Union sud-Africaine. Pendant ce temps, en r¨¦action ¨¤ la pression exerc¨¦e par l'Organisation sur sa politique raciale, l'Afrique du Sud s'est retir¨¦e de l'UNESCO en protestation et, ¨¤ partir du 27 novembre 1956, a r¨¦duit sa repr¨¦sentation dans les r¨¦unions de l'Assembl¨¦e. Alors que la D¨¦claration universelle des droits de l'homme n'est pas contraignante pour les ?tats Membres, l'Assembl¨¦e, reconnaissant la n¨¦cessit¨¦ d'adopter des mesures plus fermes, a pri¨¦ le Conseil ¨¦conomique et social, dans la r¨¦solution 1780 (XVII) du 7 d¨¦cembre 1962, de demander ¨¤ la Commission des droits de l'homme de pr¨¦parer un projet de d¨¦claration et de convention sur l'¨¦limination de toutes les formes de discrimination raciale.
Le syst¨¨me de l'ONU a continu¨¦ d'exercer des pressions sur l'Afrique du Sud. Dans sa r¨¦solution 123 du 1er avril (1960), le Conseil de s¨¦curit¨¦ a demand¨¦ au gouvernement de mettre fin ¨¤ ses politiques d'apartheid et de discrimination raciale. Il a demand¨¦ au Secr¨¦taire g¨¦n¨¦ral Dag Hammarskj?ld de prendre les mesures n¨¦cessaires pour que le pays se conforme aux objectifs et aux principes de la Charte de l'ONU. Celui-ci s'est rendu en Afrique du Sud en janvier 1961. Le 29 juin 1962, l'Organisation internationale du Travail a vot¨¦ pour la r¨¦solution appelant le retrait
de l'Afrique du Sud de l'Organisation. Dans la r¨¦solution 1761 (XII) de 1962, l'Assembl¨¦e a demand¨¦ aux ?tats membres de prendre des mesures sp¨¦cifiques pour amener l'abandon de l'apartheid, y compris en rompant leurs relations diplomatiques et commerciales avec l'Afrique du Sud et en fermant leurs ports aux navires sud-africains. Elle a ¨¦galement cr¨¦¨¦ le Comit¨¦ sp¨¦cial charg¨¦ d'¨¦tudier la politique d'apartheid du gouvernement de la R¨¦publique sud-africaine (plus tard rebaptis¨¦ le Comit¨¦ sp¨¦cial contre l'apartheid). En 1968, l'Assembl¨¦e a demand¨¦ ¨¤ tous les ?tats et organisations de ? suspendre tous les ¨¦changes ¨¤ caract¨¨re culturel, ¨¦ducatif ou sportif et autres avec le r¨¦gime raciste et avec les organisations ou les institutions ? du pays. En novembre 1971, dans la r¨¦solution 2775D (XXVI), elle a appel¨¦ ¨¤ un boycott des ¨¦quipes sportives s¨¦lectionn¨¦es en violation du principe olympique de non-discrimination. Le Conseil de s¨¦curit¨¦, pour sa part, a adopt¨¦ les r¨¦solutions 181 (1963) et 182 (1963) demandant ¨¤ tous les gouvernements d'appliquer int¨¦gralement l'embargo sur les armements contre l'Afrique du Sud.
L'ONU a continu¨¦ d'intensifier les mesures pour combattre le racisme, la discrimination, l'apartheid, le nazisme et l'intol¨¦rance raciale. Le 20 novembre 1963, l'Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale a adopt¨¦ la D¨¦claration des Nations Unies sur
l'¨¦limination de toutes les formes de discrimination raciale, par laquelle elle ? a affirm¨¦ solennellement la n¨¦cessit¨¦ d'¨¦liminer rapidement toutes les formes et toutes les manifestations de discrimination raciale partout dans le monde et d'assurer la compr¨¦hension et le respect de la dignit¨¦ de la personne humaine ?. Le 21 d¨¦cembre 1965, l'Assembl¨¦e a adopt¨¦ ¨¤ l'unanimit¨¦, en vertu de la r¨¦solution 2106A (XX), la Convention internationale pour l'¨¦limination de toutes les formes de discrimination raciale qui d¨¦crit la nature de la discrimination raciale et ¨¦tablit des mesures destin¨¦es ¨¤ l'¨¦liminer, et a cr¨¦¨¦ le Comit¨¦ sur l'¨¦limination de la discrimination raciale pour surveiller son application.
Le 26 octobre 1966, par la r¨¦solution 2142 (XXI), l'Assembl¨¦e a proclam¨¦ le 21 mars, anniversaire du massacre de Sharpeville en 1960 en l'Afrique du Sud, Journ¨¦e internationale pour l'¨¦limination de la discrimination raciale, qui sera c¨¦l¨¦br¨¦e tous les ans. Le 11 d¨¦cembre 1969, elle a d¨¦sign¨¦ 1971 l'Ann¨¦e internationale de la lutte contre le racisme, la discrimination raciale, 1973-1983 la D¨¦cennie de la lutte contre le racisme et la discrimination raciale et a approuv¨¦ le Programme d'action pour la d¨¦cennie. Le 30 novembre 1973, l'Assembl¨¦e a d¨¦sign¨¦ l'apartheid comme crime en adoptant la Convention internationale sur l'¨¦limination et la r¨¦pression du crime d'apartheid. 75 ?tats ou territoires l'ont ratifi¨¦e ou y ont adh¨¦r¨¦ en d¨¦cembre de cette m¨ºme ann¨¦e.
Toutefois, la question la plus controvers¨¦e fut l'adoption le 10 novembre 1975 de la r¨¦solution 3379 (XXX) assimilant ? le sionisme ¨¤ une forme de discrimination raciale ?. En cons¨¦quence, plusieurs ?tats ont retir¨¦ leur soutien aux activit¨¦s devant ¨ºtre entreprises dans le contexte de la D¨¦cennie, notamment le soutien financier destin¨¦ ¨¤ la convocation d'une conf¨¦rence mondiale. N¨¦anmoins, la Premi¨¨re Conf¨¦rence mondiale contre le racisme et la discrimination raciale a eu lieu ¨¤ Gen¨¨ve du 14 du 25 ao?t 1978 et a r¨¦uni 125 ?tats, diff¨¦rentes organisations internationales et des observateurs. La Conf¨¦rence a adopt¨¦ le Programme d'action en vue de la promotion des objectifs de la D¨¦cennie. Ce Programme a donn¨¦ lieu ¨¤ des d¨¦saccords, car il contenait des r¨¦f¨¦rences inacceptables pour de nombreux ?tats Membres et groupes r¨¦gionaux, en particulier la disposition condamnant les ? relations existantes et de plus en plus fr¨¦quentes entre l'?tat sioniste d'Isra?l et le r¨¦gime raciste d'Afrique du Sud ?. Il faisait ¨¦galement r¨¦f¨¦rence ¨¤ l'? expulsion des Palestiniens de leur patrie, la pratique de la discrimination raciale envers ceux-ci et leur droit ¨¤ l'autod¨¦termination ?. De plus, la question du racisme et celle de l'autod¨¦termination des peuples ¨¦taient de plus en plus consid¨¦r¨¦es comme li¨¦es entre elles. En Afrique, en particulier, ces deux questions ¨¦taient ins¨¦parables, non seulement en Afrique du Sud, mais aussi en Rhod¨¦sie du Nord, en Namibie et dans d'autres territoires portugais.
Malgr¨¦ plusieurs actions concert¨¦es des organisations de l'ONU, le Comit¨¦ sp¨¦cial sur l'apartheid a rapport¨¦ en 1982 que 30 apr¨¨s que la question raciale en Afrique du Sud avait ¨¦t¨¦ port¨¦e ¨¤ l'attention de l'Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale, l'oppression avait augment¨¦ : plus de 3 millions de Noirs avaient ¨¦t¨¦ expuls¨¦s de leurs maisons et 13 millions arr¨ºt¨¦s dans le cadre des ? lois relatives aux laissez-passer ? qui limitaient les d¨¦placements en dehors des zones r¨¦serv¨¦es, et le gouvernement avait pris de mesures pour retirer la citoyennet¨¦ ¨¤ 7 millions de personnes dans le cadre de sa politique des Bantustans, ? r¨¦gions ind¨¦pendantes ? o¨´ ¨¦taient cantonn¨¦s les Noirs. Non seulement l'Assembl¨¦e a d¨¦clar¨¦ 1982 l'Ann¨¦e internationale de mobilisation pour des sanctions contre l'Afrique du Sud, mais, avec le Conseil de s¨¦curit¨¦, a demand¨¦ la cl¨¦mence pour les leaders du Congr¨¨s national africain condamn¨¦s ¨¤ mort. Le 10 d¨¦cembre 1985, l'Assembl¨¦e a adopt¨¦ et ouvert ¨¤ la signature la Convention internationale contre l'apartheid dans les sports.
En 1983, les Nations Unies ont tenu ¨¤ New York du 21 au 25 mars la Deuxi¨¨me Conf¨¦rence mondiale de la lutte contre le racisme et la discrimination raciale, afin d'¨¦valuer les progr¨¨s accomplis durant la Premi¨¨re D¨¦cennie et de fixer de nouvelles mesures, quand cela ¨¦tait n¨¦cessaire. La Conf¨¦rence a adopt¨¦ une D¨¦claration et un Programme d'action, que l'Assembl¨¦e a approuv¨¦s par la r¨¦solution 38/14, jetant ainsi les bases pour la Deuxi¨¨me D¨¦cennie de la lutte contre le racisme et la discrimination (1983-1993). ? la lumi¨¨re des travaux de la Commission des droits de l'homme, elle a ¨¦galement adopt¨¦ une r¨¦solution sur les mesures ¨¤ prendre contre les activit¨¦s nazies, fascistes et n¨¦o-fascistes et contre les autres formes d'id¨¦ologies et de pratiques totalitaires fond¨¦es sur l'intol¨¦rance raciale, la haine et la terreur.
Toutefois, en 1993, ¨¤ la fin de la Deuxi¨¨me D¨¦cennie, de nombreuses activit¨¦s envisag¨¦es pour mettre en ?uvre le Programme d'action n'¨¦taient pas r¨¦alis¨¦es faute de ressources financi¨¨res suffisantes. L'Assembl¨¦e, en adoptant la Troisi¨¨me D¨¦cennie (1993-2003), a not¨¦ que malgr¨¦ les efforts de la communaut¨¦ internationale, les principaux objectifs des deux premi¨¨res D¨¦cennies n'avaient pas ¨¦t¨¦ atteints et que des millions de personnes continuaient d'¨ºtre victimes du racisme, de la discrimination raciale et de l'apartheid. Le Programme a mis l'accent sur les mesures ¨¤ prendre pour ¨¦liminer compl¨¨tement l'apartheid et soutenir l'instauration d'une Afrique du Sud unie, non raciale et d¨¦mocratique. Il est int¨¦ressant de noter qu'aucune r¨¦f¨¦rence n'¨¦tait faite au sionisme et ¨¤ la question palestinienne, questions qui avaient donn¨¦ lieu ¨¤ des d¨¦saccords importants lors de l'adoption de la Deuxi¨¨me D¨¦cennie. Le 16 d¨¦cembre 1991, dans la r¨¦solution 46/86, l'Assembl¨¦e a d¨¦cid¨¦ d'annuler la conclusion contenue dans la r¨¦solution de 1975, qui assimilait le sionisme ¨¤ une forme de racisme et de discrimination raciale.
Les efforts fermes et soutenus d¨¦ploy¨¦s par le syst¨¨me de l'ONU et la communaut¨¦ internationale ont port¨¦ leurs fruits, quand en 1994, l'Afrique du Sud est devenue une nation unie, d¨¦mocratique et non raciale, avec la mise en vigueur d'une nouvelle constitution provisoire qui garantissait le suffrage universel ¨¤ tous les Sud-Africains. Le pays a organis¨¦ ses premi¨¨res ¨¦lections d¨¦mocratiques en avril, remport¨¦es par le Congr¨¨s national africain dont le leader Nelson Mandela est devenu le premier Pr¨¦sident d'une nouvelle Afrique du Sud non raciale. La question de l'¨¦limination de l'apartheid, qui ¨¦tait ¨¤ l'ordre du jour de l'Assembl¨¦e depuis 1946, a ¨¦t¨¦ retir¨¦e et le Comit¨¦ sp¨¦cial contre l'apartheid a ¨¦t¨¦ dissous. Le Conseil de s¨¦curit¨¦ a retir¨¦ l'embargo sur les armements et mis fin ¨¤ toutes les mesures qu'il avait impos¨¦es contre l'Afrique du Sud. Le mandat de la Mission des Nations Unies en Afrique du Sud a ¨¦galement pris fin.
Toutefois, apr¨¨s la fin de l'apartheid, le racisme a continu¨¦ d'¨ºtre ¨¤ l'ordre du jour des Nations Unies. Par le biais de son Rapporteur sp¨¦cial, l'Organisation mondiale a continu¨¦ d'examiner les formes contemporaines de racisme, de discrimination raciale et de toute forme de discrimination contre les Noirs, les Arabes et les Musulmans, la x¨¦nophobie, la n¨¦grophobie, l'antis¨¦mitisme et l'intol¨¦rance qui y est associ¨¦e, ainsi que les mesures gouvernementales pour y rem¨¦dier. Du 31 ao?t au 8 septembre 2001, la troisi¨¨me Conf¨¦rence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la x¨¦nophobie et l'intol¨¦rance qui y est associ¨¦e a eu lieu ¨¤ Durban, en Afrique du Sud. La D¨¦claration et le Programme d'action de Durban ont engag¨¦ les ?tats ¨¤ combattre toutes les formes de racisme et ¨¦galement reconnu que l'esclavage et la traite des esclaves ¨¦taient un crime contre l'humanit¨¦ et contribuaient au racisme. Le Programme a ¨¦t¨¦ consacr¨¦ ¨¤ la mise en place de mesures de pr¨¦vention, d'¨¦ducation et de protection, y compris la cr¨¦ation d'un groupe de cinq experts ind¨¦pendants ¨¦minents charg¨¦ du suivi de l'application de la D¨¦claration. En 2003, l'Assembl¨¦e a cl?tur¨¦ la Troisi¨¨me D¨¦cennie et mis l'accent sur la mise en ?uvre de la D¨¦claration et du Programme d'action de Durban en tant que base solide ¨¤ un consensus ¨¦largi visant ¨¤ renforcer l'action men¨¦e pour ¨¦liminer le racisme.
Malgr¨¦ les progr¨¨s accomplis, la question de la discrimination raciale continue d'¨ºtre une pr¨¦occupation majeure de l'ONU, en particulier de ses organismes des droits de l'homme, alors qu'elle cherche des moyens d'endiguer l'intol¨¦rance, qui a tendance ¨¤ s'intensifier actuellement, et de lutter contre la haine raciale alors qu'elle se manifeste de nouvelles fa?ons.

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