Les oc¨¦ans sont essentiels pour le transport?maritime : ils assurent plus de 80?% du commerce mondial, le transport des passagers ¨¤ bord des ferries et celui de millions de touristes ¨¤ bord des navires de croisi¨¨res. Chaque ann¨¦e, plus de 50?000 navires de mer transportent plus de 10 milliards de tonnes de marchandises vitales1, y compris des produits de base, du fioul, des mati¨¨res premi¨¨res et des biens de consommation.
En tant qu¡¯institution sp¨¦cialis¨¦e des Nations Unies charg¨¦e d¡¯¨¦laborer et d¡¯adopter des mesures pour am¨¦liorer la s¨¦curit¨¦ des transports internationaux et de pr¨¦venir la pollution par les navires, l¡¯Organisation maritime internationale (OMI) joue un r?le essentiel dans la r¨¦alisation des cibles d¨¦finies dans l¡¯objectif de d¨¦veloppement durable des Nations Unies 14 (ODD)?: conserver et exploiter de mani¨¨re durable les oc¨¦ans, les mers et les ressources marines aux fins du d¨¦veloppement durable.??????
En raison de l¡¯augmentation du nombre de navires, de leur taille et du volume des marchandises transport¨¦es au cours des cinq derni¨¨res ann¨¦es, l¡¯OMI et ses 172 ?tats Membres ont d¨¦fini un cadre juridique et technique qui a permis d¡¯assurer des transports plus propres et plus s?rs. Mais il reste beaucoup ¨¤ faire. L¡¯OMI poursuivra ses efforts en partenariat avec les ?tats Membres et d¡¯autres d¡¯organisations afin de mettre en ?uvre ses r¨¦glementations.
Cr¨¦¨¦e par la Convention maritime internationale de 1948, l¡¯OMI a initialement ax¨¦ son travail sur la s¨¦curit¨¦ et la navigation. Puis, dans les ann¨¦es 1960, la communaut¨¦ internationale a pris de plus en plus conscience des d¨¦versements d¡¯hydrocarbures dans les oc¨¦ans et dans les mers caus¨¦s par des accidents ou des mauvaises pratiques d¡¯exploitation. Suite ¨¤ de graves probl¨¨mes de pollution dus aux mar¨¦es noires, comme la catastrophe du p¨¦trolier Torrey Canyon survenue en 1967 au large de?la c?te sud-ouest du Royaume-Uni, l¡¯Organisation a ¨¦labor¨¦ un programme de travail ambitieux portant sur la pr¨¦vention de la pollution marine, la conduite des interventions ainsi que sur les questions de responsabilit¨¦ et d¡¯indemnisation. Un r¨¦sultat important a ¨¦t¨¦ l¡¯adoption en 1975 de la Convention internationale pour la pr¨¦vention de la pollution par les navires, connue dans le monde entier sous le nom de Convention MARPOL.
D¨¨s le d¨¦but, la Convention MARPOL a trait¨¦ non seulement la pollution par les hydrocarbures li¨¦e ¨¤ l¡¯exploitation (couverte dans l¡¯annexe I), mais aussi les substances liquides nocives, comme les produits chimiques, transport¨¦es en vrac (annexe II); les substances nocives transport¨¦es en colis (annexe III); le rejet des eaux us¨¦es des navires dans la mer (annexe IV); et le rejet des ordures des navires dans la mer (annexe V). L¡¯annexe V traite de l¡¯¨¦vacuation de toutes les ordures des navires et impose l¡¯interdiction totale de d¨¦verser des mati¨¨res plastiques dans la mer.
Plus tard, en 1997, l¡¯OMI a ajout¨¦ ¨¤ la Convention MARPOL une nouvelle annexe VI traitant de la pollution de l¡¯atmosph¨¨re par les navires. Aujourd¡¯hui, l¡¯annexe VI concerne la pollution de l¡¯air due ¨¤ l¡¯oxyde de soufre et ¨¤ d¡¯autres ¨¦missions nocives, comme les oxydes d¡¯azote et les particules. En 2011, l¡¯OMI est devenue le premier organisme international de r¨¦glementation pour le secteur des transports ¨¤ adopter des mesures d¡¯efficacit¨¦ ¨¦nerg¨¦tique contraignantes qui s¡¯appliquent ¨¤ tous les navires dans le monde quelle que soit la structure des ¨¦changes commerciaux ou le pays d¡¯immatriculation afin de r¨¦duire les ¨¦missions de gaz ¨¤ effet de serre li¨¦es aux transports maritimes internationaux.
L¡¯annexe VI de la Convention MARPOL contient ¨¦galement des r¨¦glementations relatives aux substances qui appauvrissent la couche d¡¯ozone, aux compos¨¦s organiques volatils, aux incin¨¦rateurs ¨¤ bord des navires, aux structures d¡¯accueil et ¨¤ la qualit¨¦ du fioul. Toutes ces mesures ont des effets importants et b¨¦n¨¦fiques sur l¡¯environnement, la sant¨¦ des personnes vivant dans les villes portuaires ou ¨¤ proximit¨¦ ainsi que pour les communaut¨¦s c?ti¨¨res.
L¡¯annexe VI de la Convention MARPOL a ¨¦tabli des zones de contr?le des ¨¦missions pour les ¨¦missions d¡¯oxyde de soufre et d¡¯oxyde d¡¯azote dont la limite en soufre du fioul est fix¨¦e ¨¤ 0,10 % en masse (m/m). L¡¯OMI, fermement engag¨¦e ¨¤ veiller ¨¤ ce que les soci¨¦t¨¦s de transport maritime respectent leurs obligations environnementales, a d¨¦cid¨¦ que la teneur limite en soufre hors des zones de contr?le des ¨¦missions passera de 3,5?% m/m ¨¤ 0,50 % m/m ¨¤ compter du 1er janvier 2020.
Aujourd¡¯hui, la Convention MARPOL, ¨¦largie, amend¨¦e et mise ¨¤ jour, demeure le trait¨¦ international le plus important et le plus complet visant ¨¤ la fois la pr¨¦vention de la pollution marine et de la pollution atmosph¨¦rique par les navires pour des raisons op¨¦rationnelles ou des causes accidentelles. En apportant une solide contribution ¨¤ une importante r¨¦duction continue de la pollution par les navires, la Convention demeure aujourd¡¯hui un instrument pertinent.?
Elle reconna?t aussi la n¨¦cessit¨¦ d¡¯adopter des mesures strictes pour g¨¦rer et prot¨¦ger certaines zones d¨¦sign¨¦es comme zones sp¨¦ciales en raison de leur situation ¨¦cologique et de leur trafic maritime. Il existe 19 zones. Elles comprennent les mers ferm¨¦es ou partiellement ferm¨¦es, comme la mer M¨¦diterran¨¦e, la mer Baltique, la mer Noire et la mer Rouge, ainsi que des ¨¦tendues oc¨¦aniques plus vastes, comme les eaux de la zone maritime m¨¦ridionale de l¡¯Afrique du Sud et les eaux de l¡¯Europe du Nord-Est. Cette reconnaissance des zones sp¨¦ciales et des r¨¦glementations mondiales prouve la prise de conscience et l¡¯engagement ferme de l¡¯OMI en mati¨¨re de protection et de pr¨¦servation des mers et des oc¨¦ans du monde qui repr¨¦sentent un syst¨¨me indispensable ¨¤ la vie de l¡¯humanit¨¦.
L¡¯Antarctique b¨¦n¨¦ficie du statut de zone sp¨¦ciale depuis 1992. Les d¨¦versements de p¨¦trole dans la mer et des ordures par dessus bord y sont strictement interdits. L¡¯interdiction totale du transport des fiouls lourds et de leur utilisation est ¨¦galement en vigueur depuis le 1er ao?t 2011 en vertu d¡¯une r¨¦glementation de l¡¯annexe 1 de la Convention Marpol. Les eaux polaires b¨¦n¨¦ficient aussi de mesures sp¨¦ciales au titre du code polaire adopt¨¦ par l¡¯OMI et entr¨¦ en vigueur le 1er janvier 2017 pour les navires exploit¨¦s ¨¤ la fois dans les eaux antarctiques et arctiques.
L¡¯OMI est ¨¦galement dot¨¦e d¡¯une proc¨¦dure de d¨¦signation des zones maritimes particuli¨¨rement vuln¨¦rables qui font l¡¯objet de mesures de protection, comme les syst¨¨mes obligatoires d¡¯organisation du trafic maritime. Actuellement 14 zones (et deux extensions) sont prot¨¦g¨¦es, y compris celles couvrant les sites marins du patrimoine mondial de l¡¯UNESCO, comme le r¨¦cif de la Grande Barri¨¨re (Australie), les ?les Galapagos (?quateur), le Monument national marin? Papahanaumokuakea (?tats-Unis d¡¯Am¨¦rique) et la mer des Wadden (Danemark, Allemagne, Pays-Bas). Cette pratique bien ¨¦tablie de d¨¦signation des zones sp¨¦ciales et des zones maritimes particuli¨¨rement vuln¨¦rables appuie sans r¨¦serve la cible de l¡¯ODD 14 qui vise ¨¤ accro?tre la superficie des zones marines prot¨¦g¨¦es.
Alors que la Convention MARPOL traite sp¨¦cifiquement des d¨¦versements op¨¦rationnels et accidentels effectu¨¦s par les navires, l¡¯OMI traite aussi activement, quoique indirectement, la pollution marine d¡¯origine terrestre par le biais de la Convention de Londres sur la pr¨¦vention de la pollution des mers r¨¦sultant du d¨¦versement des d¨¦chets et autres mati¨¨res, adopt¨¦e en 1972, et son Protocole de 1996. Ce dernier adopte une approche de pr¨¦caution, interdisant le d¨¦versement des d¨¦chets dans la?mer ¨¤ l¡¯exception de ceux figurant sur une liste de d¨¦chets autoris¨¦s comme le mat¨¦riel de dragage.
La Convention et le Protocole de Londres contribuent ¨¤ l¡¯att¨¦nuation du changement climatique en r¨¦glementant la capture et la s¨¦questration de carbone dans les formations g¨¦ologiques sous-marines et en donnant des directives sur l¡¯¨¦valuation des propositions relatives aux activit¨¦s de g¨¦o-ing¨¦nierie marine.
Le processus d¡¯adoption de toutes ces mesures se d¨¦roule d¡¯abord dans un cadre structur¨¦ o¨´ les ?tats Membres de l¡¯OMI discutent et adoptent des mesures universelles visant ¨¤ assurer des transports s?rs et durables avec le moins de cons¨¦quences environnementales nocives.
Vient ensuite le processus essentiel de la mise en ?uvre. L¡¯OMI travaille avec diverses parties prenantes et divers partenaires pour renforcer les capacit¨¦s et l¡¯expertise de leurs ?tats Membres afin qu¡¯ils int¨¨grent des normes dans leur propre l¨¦gislation maritime nationale, puis qu¡¯ils mettent celles-ci en ?uvre et les fassent respecter.?
L¡¯OMI travaille depuis longtemps avec des donateurs essentiels, y compris l¡¯Union europ¨¦enne, le Fonds pour l¡¯environnement mondial (FEM), l¡¯Agence norv¨¦gienne de coop¨¦ration pour le d¨¦veloppement, l¡¯Agence cor¨¦enne de coop¨¦ration internationale ainsi qu¡¯avec des organisations de transport maritime comme l¡¯IPIECA, l¡¯Association internationale de l¡¯industrie p¨¦troli¨¨re pour la conservation de l¡¯environnement et les questions sociales?.
Un grand nombre de projets environnementaux marins ont ¨¦t¨¦ mis en ?uvre avec le soutien de diverses organisations r¨¦gionales, y compris le Secr¨¦tariat du Programme r¨¦gional pour l¡¯environnement du Pacifique Sud, le Centre r¨¦gional m¨¦diterran¨¦en pour l¡¯intervention d¡¯urgence contre la pollution, l¡¯Organisation r¨¦gionale pour la protection de la mer Rouge et du golfe d¡¯Aden, l¡¯Organisation r¨¦gionale pour la protection du milieu marin, la Commission de la protection de la mer Noire contre la pollution et le Programme de coop¨¦ration sur l¡¯environnement pour l¡¯Asie du Sud.
L¡¯OMI a lanc¨¦ une s¨¦rie de projets fond¨¦s sur un mod¨¨le de partenariat mondial appel¨¦ Glo-X qui vise ¨¤ acc¨¦l¨¦rer les r¨¦formes juridiques, politiques et institutionnelles dans les pays en d¨¦veloppement afin de mettre en ?uvre les conventions internationales tout en tirant parti des partenariats du secteur priv¨¦ afin d¡¯acc¨¦l¨¦rer la recherche et le d¨¦veloppement ainsi que les innovations technologiques en cr¨¦ant des alliances avec l¡¯industrie mondiale et en facilitant l¡¯¨¦change d¡¯informations.
Le projet Globallast Partnerships (2007-2017), une initiative conjointe du FEM, du Programme des Nations Unies pour le d¨¦veloppement (PNUD) et de l¡¯OMI, a aid¨¦ les pays en d¨¦veloppement ¨¤ r¨¦duire le transfert d¡¯organismes aquatiques et d¡¯agents pathog¨¨nes potentiellement nuisibles se trouvant dans les eaux de ballast et ¨¤ mettre en ?uvre la Convention pour la gestion des eaux de ballast. Cette derni¨¨re entrera en vigueur en septembre 2017 et exigera que les navires traitent leurs eaux de ballast pour ¨¦viter le transfert d¡¯organismes aquatiques et d¡¯agents pathog¨¨nes potentiellement nuisibles et prot¨¦ger l¡¯environnement marin, la sant¨¦ humaine, les biens et les ressources.
Un deuxi¨¨me projet de partenariats mondiaux concerne le projet GloMEEP, une initiative du FEM, du PNUD et de l¡¯OMI visant ¨¤ am¨¦liorer l¡¯efficacit¨¦ ¨¦nerg¨¦tique maritime, qui est actuellement en cours dans dix pays pilotes (Afrique du Sud, Argentine, Chine, G¨¦orgie, Inde, Jama?que, Malaisie, Maroc, Panama et Philippines). Il a pour objectif de cr¨¦er des partenariats mondiaux, r¨¦gionaux et nationaux afin d¡¯am¨¦liorer l¡¯efficacit¨¦ ¨¦nerg¨¦tique maritime - en d¡¯autres termes, aborder la question relative aux ¨¦missions de gaz ¨¤ effet de serre provenant des navires ¨C et, pour les pays, la mettre au centre de leurs politiques de d¨¦veloppement, de leurs programmes et de leurs dialogues.
Le r¨¦seau des Centres de coop¨¦ration de technologie maritime (MTCC) est un autre projet en cours. Financ¨¦ par l¡¯Union europ¨¦enne, il a mis en place un r¨¦seau mondial de cinq centres de coop¨¦ration en Afrique, en Am¨¦rique latine, en Asie, dans les Cara?bes et dans le Pacifique afin d¡¯aider les pays b¨¦n¨¦ficiaires ¨¤ limiter et ¨¤ r¨¦duire les ¨¦missions de gaz ¨¤ effet de serre dans leur secteur de transport maritime,. Il encouragera le d¨¦veloppement des technologies en mati¨¨re d¡¯efficacit¨¦ ¨¦nerg¨¦tique par la diffusion d¡¯informations techniques et du savoir-faire.
Gr?ce ¨¤ ce r¨¦seau, le projet permettra aux pays en d¨¦veloppement de ces r¨¦gions et, en particulier, aux pays les moins avanc¨¦s et aux petits ?tats insulaires en d¨¦veloppement, de mettre efficacement en ?uvre les mesures d¡¯efficacit¨¦ ¨¦nerg¨¦tique dans le transport maritime en leur apportant une aide technique et en renfor?ant leurs capacit¨¦s. Le GloMEEP et le r¨¦seau de MTCC appuieront les projets d¡¯att¨¦nuation du changement climatique des ?tats Membres de l¡¯OMI, qui est l¡¯objectif principal de l¡¯ODD 13.
L¡¯OMI est ¨¦galement un partenaire du Groupe mixte d¡¯experts charg¨¦ d¡¯¨¦tudier les aspects scientifiques de la protection de l¡¯environnement marin (GESAMP) dont il assume les fonctions de Secr¨¦tariat. Ce groupe conseille le syst¨¨me des Nations Unies sur les aspects scientifiques de la protection de l¡¯environnement marin. Il ¨¦value les substances nuisibles transport¨¦es par les navires qui pr¨¦sentent un danger pour l¡¯environnement et examine les demandes relatives aux ? substances actives ? qui seront utilis¨¦es dans le syst¨¨me de gestion des eaux de ballast, apportant ainsi une contribution au processus de r¨¦glementation de l¡¯OMI. Il r¨¦capitule aussi de mani¨¨re syst¨¦matique les questions ¨¦mergentes et avise les neuf organisations des Nations Unies qui le parrainent.
Des rapports r¨¦cents du GESAMP sur les microplastiques dans l¡¯oc¨¦an ont contribu¨¦ ¨¤ am¨¦liorer les connaissances sur les sources et l¡¯ampleur des d¨¦chets marins, en particulier sur les microplastiques dans les oc¨¦ans. Dans le cadre du Partenariat mondial sur les d¨¦chets marins, g¨¦r¨¦ par le Programme des Nations Unies pour l¡¯environnement, l¡¯OMI, avec l¡¯Organisation des Nations Unies pour l¡¯alimentation et l¡¯agriculture, traite aussi des d¨¦chets r¨¦sultant des activit¨¦s marines.
Le bilan affich¨¦ par l¡¯OMI en mati¨¨re de r¨¦duction de la pollution par les navires, ¨¤ la fois dans les mers, les oc¨¦ans ainsi que dans l¡¯atmosph¨¨re, est tout ¨¤ fait ¨¦loquent. L¡¯Organisation est pleinement engag¨¦e ¨¤ travailler avec ses ?tats Membres et ses partenaires pour poursuivre le d¨¦veloppement et la mise en ?uvre des r¨¦glementations mondiales afin de garantir l¡¯utilisation durable des oc¨¦ans par le transport maritime.???
Notes
1 Conf¨¦rence des Nations Unies sur le commerce et le d¨¦veloppement, ?tudes sur le transport maritime 2016 (CNUCED D/RMT /2016), pp. X, 87. Disponible sur le site .
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