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Introduction

Le Programme de d¨¦veloppement durable ¨¤ l¡¯horizon 2030, qui guide actuellement les activit¨¦s de d¨¦veloppement de toutes les organisations faisant partie du syst¨¨me de l¡¯ONU, s¡¯engage ¨¤ ne laisser personne de c?t¨¦. Dans presque toutes les soci¨¦t¨¦s, toutefois, les personnes handicap¨¦es sont confront¨¦es ¨¤ davantage d¡¯obstacles que les autres en ce qui concerne la participation et l¡¯acc¨¨s aux processus de d¨¦lib¨¦ration, et courent un plus grand risque d¡¯¨ºtre laiss¨¦es de c?t¨¦.

Le r¨¦cent rapport du Corps commun d¡¯inspection du syst¨¨me des Nations Unies (JIU), intitul¨¦ , (JIU/REP/2018/6) fait valoir qu¡¯une perspective ax¨¦e sur l¡¯inclusion des personnes handicap¨¦es et sur le respect de leurs droits, notamment en ce qui concerne l¡¯accessibilit¨¦, doit ¨ºtre int¨¦gr¨¦e aux activit¨¦s des entit¨¦s du syst¨¨me des Nations Unies, sous tous leurs aspects.

Les personnes handicap¨¦es doivent pouvoir faire entendre leur voix par l¡¯entremise d¡¯un porte-parole qu¡¯elles choisissent elles-m¨ºmes et qui les repr¨¦sente dans chaque instance ou? leurs int¨¦r¨ºts sont en jeu, car ce sont elles qui sont les mieux plac¨¦es pour d¨¦finir leurs propres besoins et les mesures les plus appropri¨¦es pour les satisfaire. Dans le syst¨¨me des Nations Unies, ces instances de d¨¦lib¨¦ration sont les r¨¦unions et les conf¨¦rences qui y sont organis¨¦es.

En rendant les conf¨¦rences et les r¨¦unions pleinement accessibles, le syst¨¨me des Nations Unies montrera de mani¨¨re irr¨¦futable qu¡¯il a la ferme volont¨¦ de ? passer de la parole aux actes ? lorsqu¡¯il s¡¯agit d¡¯appliquer les principes de non-discrimination et d¡¯inclusion.

Alors que d¨¦bute la soixante-quatorzi¨¨me session de l¡¯Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale des Nations Unies, la Chronique de l¡¯ONU a pos¨¦ une s¨¦rie de questions ¨¤ l¡¯Inspecteur du JIU Gopinathan Achamkulangare, le principal auteur du rapport du JIU, afin d¡¯¨¦valuer la situation actuelle concernant l¡¯accessibilit¨¦ au sein du syst¨¨me des Nations Unies et de formuler des recommandations pour l¡¯am¨¦liorer globalement.

Entretien

Comment l¡¯Organisation d¨¦finit-elle le ??handicap???? Quel est le pourcentage de personnes handicap¨¦es dans le monde??

La d¨¦finition la plus authentique du ??handicap?? ¨¤ l¡¯ONU est donn¨¦ dans le paragraphe du pr¨¦ambule de la Convention relative aux droits des personnes handicap¨¦es, qui fait valoir que ? la notion de handicap ¨¦volue et que le handicap r¨¦sulte de l¡¯interaction entre des personnes pr¨¦sentant des incapacit¨¦s et les barri¨¨res comportementales et environnementales qui font obstacle ¨¤ leur pleine et effective participation ¨¤ la soci¨¦t¨¦ sur la base de l¡¯¨¦galit¨¦ avec les autres??.

Selon l¡¯,?une ¨¦tude r¨¦alis¨¦e par l¡¯Organisation mondiale de la sant¨¦ et la Banque mondiale de 2002 ¨¤ 2004, environ 15 % de la population mondiale vit avec un handicap, sous une forme ou une autre.

Aux fins du rapport du JIU, nous avons utilis¨¦ ces deux marqueurs.

La Convention relative aux droits des personnes handicap¨¦es a ¨¦t¨¦ adopt¨¦e par l¡¯Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale en d¨¦cembre 2006 et, aujourd¡¯hui, 92 ?tats ou groupes d¡¯?tats sont parties ¨¤ la Convention. De quelle mani¨¨re prot¨¨ge-t-elle les droits et am¨¦liore-t-elle la vie des personnes handicap¨¦es?? Que reconna?t l¡¯article 9 et comment est-il actuellement appliqu¨¦ au sein du syst¨¨me des Nations Unies??

La Convention est innovante en ce sens qu'elle est le premier instrument juridique qui conf¨¨re aux personnes handicap¨¦es des droits ex¨¦cutoires. Elle va au-del¨¤ des mesures visant ¨¤ favoriser leur bien-¨ºtre et reconna?t leurs droits intangibles ¨¤ leur participation sur la base d¡¯¨¦galit¨¦ avec les autres. ³¢¡¯organe conventionnel connexe, le Comit¨¦ des droits des personnes handicap¨¦es, examine les rapports p¨¦riodiques pr¨¦sent¨¦s par les ?tats parties ¨¤ la Convention sur leur conformit¨¦ avec les dispositions de la Convention, fournissant des informations d¨¦taill¨¦es sur la mani¨¨re dont ils se sont acquitt¨¦s de leurs obligations en vertu de la Convention. En supposant que les ?tats parties d¨¦ploient des efforts r¨¦solus ¨¤ cet ¨¦gard, la situation des personnes handicap¨¦es devrait s¡¯am¨¦liorer consid¨¦rablement dans les ann¨¦es ¨¤ venir.

La Convention reconna?t la n¨¦cessit¨¦ d¡¯am¨¦liorer l¡¯accessibilit¨¦ et consacre un article entier (article 9) ¨¤ ce point, consid¨¦r¨¦ souvent comme ¨¦tant l¡¯¨¦pine dorsale de la Convention. Le fait que l¡¯application de la conception universelle rend la soci¨¦t¨¦ accessible ¨¤ tous les ¨ºtres humains, et non seulement aux personnes handicap¨¦es, est un ¨¦l¨¦ment capital de cette notion, d¡¯o¨´ le mantra ??essentielle pour certains, utile pour tous??. Il va sans dire que les dispositions connexes s¡¯appliquent ¨¦galement au syst¨¨me des Nations Unies et qu¡¯il lui incombe d¡¯¨¦laborer des normes et des lignes directrices minimales, de les promulguer et de les mettre en ?uvre pour assurer l¡¯accessibilit¨¦ des installations et des services ¨¤ ceux qui interagissent avec les organisations des Nations Unies.

Le r¨¦cent rapport du JIU aborde la question concernant l¡¯am¨¦lioration de l¡¯accessibilit¨¦ des personnes handicap¨¦es aux conf¨¦rences et aux r¨¦unions des entit¨¦s du syst¨¨me des Nations Unies. Quelles sont les principales conclusions de ce rapport??

Les cinq principales conclusions sont les suivantes?:

1. Les politiques en mati¨¨re d¡¯accessibilit¨¦ font d¨¦faut dans la plupart des entit¨¦s, mais peuvent ¨ºtre d¨¦velopp¨¦es en utilisant les documents d¡¯orientation existants.
2. ? leur si¨¨ge, la plupart des entit¨¦s ne fournissent pas les services n¨¦cessaires pour rendre les r¨¦unions accessibles. En ce qui concerne l¡¯accessibilit¨¦ des bureaux ext¨¦rieurs, elles accusent m¨ºme un retard consid¨¦rable. Concernant les r¨¦unions organis¨¦es hors site, la plupart des organisations ne v¨¦rifient pas si des installations et des services existent ni n¡¯imposent des exigences minimales en la mati¨¨re.
3. Les personnes handicap¨¦es et leurs organisations respectives ont reconnu qu¡¯il n¡¯¨¦tait pas accord¨¦ une attention suffisante aux dispositions relatives ¨¤ l¡¯accessibilit¨¦ et ont ¨¦tabli une liste de mesures correctives.
4. D¡¯autres lacunes ont ¨¦t¨¦ mises en ¨¦vidence concernant les capacit¨¦s internes, la coordination, le partage d¡¯informations et la responsabilit¨¦ en mati¨¨re d¡¯accessibilit¨¦, qui ont une incidence n¨¦gative sur la participation des personnes handicap¨¦es.
5. Globalement, les progr¨¨s visant ¨¤ prendre en compte l¡¯accessibilit¨¦ en tant que question multisectorielle dans les travaux des entit¨¦s ont ¨¦t¨¦ limit¨¦

Selon l¡¯¨¦tude du JIU, il n¡¯existe aucune norme internationale relative ¨¤ l¡¯accessibilit¨¦ qui soit accept¨¦e et utilis¨¦e dans l¡¯ensemble du syst¨¨me des Nations Unies. Quels sont les ¨¦l¨¦ments des pratiques exemplaires qui sont ¨¦nonc¨¦s dans les politiques existantes de certaines institutions et de certaines entit¨¦s des Nations Unies dont d¡¯autres pourraient s¡¯inspirer lors de l¡¯¨¦laboration de leurs propres politiques??

³¢¡¯ comporte deux annexes qui fournissent des informations utiles ¨¤ cet ¨¦gard. ³¢¡¯annexe 1 ¨¦tablit une liste de documents d¡¯orientation qui couvrent les domaines sp¨¦cifiques de l¡¯accessibilit¨¦, comme les principes d¡¯accessibilit¨¦ pour les sites Web des Nations Unies ainsi que pour les r¨¦unions et les publications; Ask it Right?: un guide pour interroger les personnes handicap¨¦es (les civilit¨¦s, l¡¯¨¦tiquette pr¨¦conis¨¦e et la sensibilit¨¦); Promouvoir la diversit¨¦ et l¡¯inclusion gr?ce ¨¤ des ajustements sur le lieu de travail?: un guide pratique; et la Telecommunications Accessibiliy Checklist. ³¢¡¯annexe II pr¨¦sente une liste des normes internationales relatives ¨¤ l¡¯accessibilit¨¦, la plupart d¡¯entre elles ¨¦tant issues de l¡¯Union internationale des t¨¦l¨¦communications et de l¡¯Organisation internationale de la normalisation.

Il est important de mentionner dans ce contexte la politique du Haut-Commissariat aux droits de l¡¯homme, intitul¨¦e ??51³Ô¹Ï Human Rights Reasonable Accommodation Policy?(2018) ?, qui comprend des dispositions en mati¨¨re d¡¯accessibilit¨¦ en vertu desquelles les organisateurs d¡¯un ¨¦v¨¦nement sont tenus d¡¯¨¦valuer la mise en ?uvre des mesures d¡¯am¨¦nagement demand¨¦es et de fournir des justifications clairement ¨¦nonc¨¦es en cas de refus. La politique comprend une disposition relative ¨¤ la r¨¦paration en vertu de laquelle la personne qui se voit refuser des am¨¦nagements raisonnables peut contester, devant la direction de l¡¯entit¨¦, la d¨¦cision prise ¨¤ son ¨¦gard. La Commission ¨¦conomique et sociale pour l¡¯Asie et le Pacifique a mis au point des guides op¨¦rationnels tr¨¨s utiles prenant en compte le point de vue des personnes handicap¨¦es dans l¡¯organisation des r¨¦unions qui seront des documents de r¨¦f¨¦rence pour les autres entit¨¦s.

Je voudrais aussi rappeler le contenu du chapitre III du rapport dans lequel est exprim¨¦ le d¨¦sir de mettre en ?uvre des normes sur l¡¯accessibilit¨¦ dans l¡¯ensemble du syst¨¨me.

Les Nations Unies financent-elles les entit¨¦s du syst¨¨me des Nations Unies pour am¨¦liorer l¡¯acc¨¨s des personnes handicap¨¦es??

Je r¨¦pondrai ¨¤ la question en deux points. Premi¨¨rement, le financement et les co?ts sont souvent des excuses pour ne rien faire. Nous l¡¯avons constat¨¦ plusieurs fois lorsque nous travaillions ¨¤ cette ¨¦tude. En m¨ºme temps, de nombreuses entit¨¦s ont trouv¨¦ des solutions innovantes en utilisant les ressources existantes. Comme nous l¡¯indiquons dans le rapport, il s¡¯agit le plus souvent d¡¯un manque de sensibilisation, qui est g¨¦n¨¦ralis¨¦, que de co?ts.

Mais cela ne signifie pas que les co?ts et le financement ne sont pas importants. Le rapport explique comment une entit¨¦ a d¨¦j¨¤ mis en ?uvre un plan ambitieux pour rep¨¦rer les lacunes en mati¨¨re d¡¯accessibilit¨¦ et les r¨¦partir en trois cat¨¦gories ¨C court terme, moyen terme et long terme. Dans l¡¯ensemble, la premi¨¨re cat¨¦gorie est couverte par les ressources existantes (en essayant, par exemple, de trouver des fonds pour assurer les r¨¦parations et l'entretien, comme beaucoup l¡¯ont fait); la deuxi¨¨me par le financement de donateurs potentiels; et la troisi¨¨me par l¡¯obtention de permis et d¡¯un financement aupr¨¨s des autorit¨¦s du pays h?te.

G¨¦n¨¦ralement, le Secr¨¦tariat des Nations Unies, les Fonds, les Programmes et les institutions sp¨¦cialis¨¦es des Nations Unies sont responsables de l¡¯am¨¦lioration de l¡¯accessibilit¨¦ des bureaux relevant de leurs comp¨¦tences. Ce n¡¯est que lorsque certaines entit¨¦s partagent des locaux ¨C comme une Maison des Nations Unies dans les lieux d¡¯affectation hors Si¨¨ge?¨C que les co?ts li¨¦s ¨¤ l¡¯am¨¦lioration de l¡¯accessibilit¨¦ sont partag¨¦s.

Le Programme de d¨¦veloppement durable ¨¤ l¡¯horizon 2030 vise ¨¤ ??ne laisser personne de c?t¨¦??. Dans quelle mesure tient-il compte des personnes handicap¨¦es??

Cinq des objectifs de d¨¦veloppement durable mentionnent le handicap dans sept cibles, tandis que six autres objectifs comportent des cibles li¨¦es ¨¤ un d¨¦veloppement tenant compte du handicap. Le mandat l¨¦gislatif ne semble donc pas ¨ºtre un probl¨¨me. La principale difficult¨¦ r¨¦side dans la mise en ?uvre et l¡¯op¨¦rationnalisation. D¡¯autres facteurs comprennent le manque de sensibilisation et de coordination interne.

Comment la participation des personnes handicap¨¦es aux processus de d¨¦lib¨¦ration internationaux a-t-elle ¨¦t¨¦ entrav¨¦e par le pass¨¦?? Pourquoi est-il important d¡¯inclure leurs points de vue??

Une personne qui n¡¯a jamais utilis¨¦ de fauteuil roulant peut difficilement dire ¨¤ celle qui y sera confin¨¦e toute sa vie comment traiter son inclusion. C¡¯est l¨¤ o¨´ la consultation avec les personnes concern¨¦es devient imp¨¦rative.

Qu¡¯entend-on par ??rien sur nous sans nous????

Cela signifie que la soci¨¦t¨¦ doit consulter les personnes handicap¨¦es ¨¤ chaque ¨¦tape. C¡¯est une manifestation concr¨¨te de leur inclusion. Avant de prendre des mesures, il est important de consulter les personnes concern¨¦es et d¡¯incorporer leurs points de vue et leurs suggestions, en plus des obligations contract¨¦es en vertu de la Convention.

Dix recommandations ont ¨¦t¨¦ formul¨¦es dans le rapport. Pouvez-vous d¨¦crire une ou deux recommandations et expliquer comment elles pourraient am¨¦liorer l¡¯acc¨¨s dans l¡¯ensemble du syst¨¨me des?Nations Unies ?

Il ne serait pas avis¨¦ de choisir une ou deux recommandations particuli¨¨res, car elles traitent des aspects essentiels de l¡¯accessibilit¨¦ qui se renforcent mutuellement. Seule une recommandation est adress¨¦e aux organes d¨¦lib¨¦rants et aux organes directeurs leur demandant d¡¯inclure dans leur ordre du jour l¡¯examen des rapports p¨¦riodiques pr¨¦sent¨¦s ou les mesures pour am¨¦liorer l¡¯accessibilit¨¦. D¡¯autres recommandations sont adress¨¦es aux directeurs ex¨¦cutifs leur demandant, entre autres mesures, d¡¯¨¦laborer un projet de politique en mati¨¨re d¡¯accessibilit¨¦, de cr¨¦er un poste de coordonnateur pour les handicaps, d¡¯offrir la possibilit¨¦ de participer ¨¤ distance ¨¤ toutes les r¨¦unions et toutes les conf¨¦rences et d¡¯¨¦noncer les prescriptions en mati¨¨re d¡¯accessibilit¨¦ pour toutes les conf¨¦rences et toutes les r¨¦unions tenues ¨¤ l¡¯ext¨¦rieur.

Selon vous, quels seront les meilleurs r¨¦sultats des prochaines d¨¦lib¨¦rations sur cette question??

J¡¯esp¨¨re que l¡¯Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale adoptera une r¨¦solution qui approuvera les recommandations et demandera leur mise en ?uvre dans l¡¯ensemble du syst¨¨me. Toutefois, ¨¦tant donn¨¦ notre exp¨¦rience au cours des cinq ¨¤ six derni¨¨res ann¨¦es concernant la mani¨¨re dont les rapports du JIU sont trait¨¦s lors des d¨¦lib¨¦rations, m¨ºme ceux qui ont ¨¦t¨¦ tr¨¨s favorablement accueillis par les entit¨¦s participantes, je crains d¡¯¨ºtre un peu trop optimiste, ¨¤ moins que certaines des d¨¦l¨¦gations des ?tats Membres les plus actives unissent leurs efforts et s¡¯emploient ¨¤ obtenir des r¨¦sultats.

Si vous me permettez d¡¯ajouter une note personnelle, je dirais que ce rapport est le rapport le plus satisfaisant que j¡¯aie r¨¦alis¨¦ durant mes sept ans dans le Corps commun d¡¯inspection.

Merci M. Achamkulangare. Nous aussi esp¨¦rons que le r¨¦sultat sera positif.
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Gopinathan Achamkulangare est Inspecteur au Corps commun d¡¯inspection du syst¨¨me des Nations Unies situ¨¦ au Bureau des Nations Unies de Gen¨¨ve.

30 octobre 2019

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