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Le 24 septembre 2014, lors d’une réunion tenue au niveau des chefs d’?tat ou de gouvernement, le Conseil de sécurité a adopté à l’unanimité sa résolution en vue de contrer la menace terrible et grandissante que font peser les combattants terroristes étrangers. Il y définit les combattants terroristes étrangers comme ? des individus qui se rendent dans un ?tat autre que leur ?tat de résidence ou de nationalité, dans le dessein de commettre, d’organiser ou de préparer des actes de terrorisme, ou afin d’y participer ou de dispenser ou recevoir un entra?nement au terrorisme, notamment à l’occasion d’un conflit armé ?, et constate que ces combattants contribuent à intensifier les conflits, à les prolonger et à les rendre plus complexes et qu’ils peuvent être une menace considérable pour les ?tats dont ils viennent, ceux par lesquels ils transitent et ceux où ils se rendent, ainsi que les ?tats qui jouxtent les zones de conflit armé où ils combattent.

? l’époque, la menace liée aux combattants terroristes étrangers évoluait rapidement et il y avait peu de chances qu’elle soit entièrement écartée à court terme. Les combattants terroristes étrangers qui retournaient dans leur pays d’origine ou s’installaient dans des pays tiers représentaient un risque considérable dans le plus long terme.

Le Conseil de sécurité a affirmé que des organisations terroristes comme Al-Qaida, l’?tat islamique d’Iraq et du Levant (EIIL, également connu sous le nom de Daech) et les groupes qui leur étaient associés avaient attiré plus de 30 000 combattants terroristes étrangers provenant de plus de 100 ?tats Membres dans les zones de conflit du Moyen-Orient. Les problèmes posés par cette situation étant par nature internationaux, le Conseil a invité les ?tats à renforcer la coopération internationale en vue d’empêcher les déplacements des combattants terroristes étrangers, notant que les tentatives visant à combattre la menace au moyen d’une stratégie purement interne étaient vouées à l’échec.

Dans les pays développés comme dans les pays en développement, un nombre considérable de jeunes envisageaient de se rendre dans des régions où leur sécurité personnelle était menacée. Le départ de tant de jeunes vers des zones de conflit a eu un effet profondément déstabilisateur sur leurs communautés et, surtout, leurs familles. Pour rallier des individus à sa cause, l’EIIL exploite les griefs socioéconomiques et les sentiments d’aliénation, de marginalisation, de discrimination ou de victimisation, avivés, entre autres, par le manque de perspectives, qu’il soit per?u ou réel, l’absence de bonne gouvernance, les inégalités et l’injustice ou le sentiment d’injustice.

Dans les pays développés comme dans les pays en développement, un nombre considérable de jeunes envisageaient de se rendre dans des régions où leur sécurité personnelle était menacée. Le départ de tant de jeunes vers des zones de conflit a eu un effet profondément déstabilisateur sur leurs communautés et, surtout, leurs familles. Pour rallier des individus à sa cause, l’EIIL exploite les griefs socioéconomiques et les sentiments d’aliénation, de marginalisation, de discrimination ou de victimisation, avivés, entre autres, par le manque de perspectives, qu’il soit per?u ou réel, l’absence de bonne gouvernance, les inégalités et l’injustice ou le sentiment d’injustice.

L’afflux massif de réfugiés et de demandeurs d’asile en provenance de zones de conflit fait également craindre que les combattants terroristes étrangers ne tentent de mettre à profit le système de protection des réfugiés pour échapper aux poursuites. En consultation avec le Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR), tous les ?tats devraient établir une procédure efficace qui permette d’accorder le statut de réfugié aux demandeurs d’asile habilités à y prétendre et d’en exclure les personnes qui ne remplissent pas les conditions requises pour bénéficier de la protection internationale prévue par la Convention de 1951 relative au statut des réfugiés.

Les organisations terroristes tirent également des avantages financiers du phénomène des combattants terroristes étrangers, que ce soit sous la forme de dons faits par les combattants eux-mêmes ou sous la forme de ran?ons payées par d’autres pour obtenir la libération de combattants terroristes étrangers de zones de conflit.

Les résolutions et du Conseil de sécurité font obligation aux ?tats d’élaborer des stratégies complètes et adaptées en matière de poursuites, de réadaptation et de réintégration pour faire face à ce problème. Cette obligation est précisée davantage dans les Principes directeurs du Conseil de sécurité relatifs aux combattants terroristes étrangers [Principes directeurs de Madrid (2015) et l’additif auxdits principes (2018) (S/2015/939 et S/2018/177)] et dans le (S/2019/998).

Dans l’Enquête mondiale de 2021 sur la mise en ?uvre par les ?tats Membres de la résolution 1373 (2001) et d’autres résolutions pertinentes du Conseil de sécurité, le Comité contre le terrorisme note que de nombreux ?tats touchés par le terrorisme (y compris le phénomène des combattants terroristes étrangers) n’ont pas encore élaboré ou appliqué de stratégies globales en matière de poursuites, de réadaptation et de réinsertion. Parfois, ces mesures sont appliquées au cas par cas, ce qui peut entra?ner une allocation insuffisante de ressources structurelles, financières et humaines. En l’absence de stratégie d’ensemble, adopter des mesures ad hoc peut revenir, pour un ?tat, à adopter et appliquer des mesures inefficaces au niveau intérieur. L’analyse effectuée a permis à la Direction exécutive de conclure qu’un renforcement de la coordination entre les acteurs de la justice pénale et les autres parties prenantes s’avérait généralement nécessaire à cet égard.

Les principaux documents du Conseil de sécurité de l’ONU sur les combattants terroristes étrangers et d’autres aspects du mandat du Comité contre le terrorisme et de la DECT peuvent être consultés ici.

Téléchargez la fiche d’information de la DECT sur les combattants terroristes étrangers.